v2.2 – 14/08/2026

1. Essai et inscriptions

Chaque affilié, avant de s’inscrire, a droit à trois semaines d’essai.

Durant la période d’essai, le joueur pratique sous sa propre responsabilité tant que l’assurance de la fédération n’est pas activée. Il est conseillé de compléter le formulaire de la LFBB afin de bénéficier d’une assurance gratuite pendant l’essai : https://lfbb.be/page/essayer-le-badminton-sereinement. Passé cette période d’essai, toute personne souhaitant poursuivre l’activité doit s’inscrire au club via le site du BCES : www.bces.be.

L’inscription devient effective dès que l’ensemble des formalités administratives est accompli et que le paiement est effectué. Les modalités de paiement sont précisées sur le site du club lors de l’inscription.

Un délai d’un mois est accordé à l’adhérent pour mettre son dossier en ordre et verser sa cotisation. Passé ce délai, à défaut d’inscription effective, l’accès aux infrastructures du club ne sera plus autorisé.

Les affiliés ne sont couverts par l’assurance LFBB qu’à l’issue du délai prévu après le paiement de leur cotisation, pouvant aller jusqu’à un mois. Si un accident survient avant la prise d’effet de l’assurance fédérale, le club ne pourra pas être tenu responsable, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle imputable au club, dans les limites prévues par la législation.

2. Accessibilité des infrastructures

Les heures d’accès aux salles et aux terrains sont disponibles sur le site du BCES : www.bces.be.

Le club se réserve le droit de modifier les heures d’accès en fonction des autorisations accordées par les autorités compétentes, de l’organisation d’activités extraordinaires ou de l’indisponibilité des salles.

Les joueurs et les spectateurs doivent se conformer aux règlements d’ordre intérieur des différentes infrastructures. Ces règlements sont publiés sur le site du BCES : www.bces.be, et sont en principe affichés par l’administration à l’entrée des salles. Les affiliés du BCES doivent également respecter les règlements d’ordre intérieur du Nautisport et de Silly Sport, qui s’imposent au club et à ses membres. Une copie de ces règlements figure sur le site du BCES et peut également être consultée au secrétariat du Nautisport.

Les chaussures et baskets de ville ne sont pas autorisées dans les salles. Le port de chaussures de badminton adaptées est obligatoire pour accéder aux infrastructures.

La consommation de boissons alcoolisées n’est pas autorisée dans les salles de sport, sauf lors des tournois organisés par le club et uniquement dans les espaces prévus à cet effet.

Les affiliés ne peuvent monter un terrain qu’à l’heure effective de début de la séance. Ils doivent démonter le terrain lorsqu’ils quittent les infrastructures, et au plus tard cinq minutes avant l’heure effective de fin de séance, afin d’éviter au club de devoir payer des heures de réservation supplémentaires.

Lors des interclubs, deux terrains par équipe participante ne sont pas accessibles au jeu libre.

Tous les frais liés à des détériorations des salles de sport sont à charge de leurs auteurs. Toute atteinte au bon déroulement des entraînements et des activités organisées par le club, notamment vandalisme, vol, violence verbale ou physique, pourra entraîner une suspension temporaire. En cas de récidive ou de faits particulièrement graves, une exclusion temporaire ou définitive pourra être prononcée conformément à la procédure disciplinaire prévue au présent règlement.

3. Utilisation des infrastructures et du matériel

Chaque membre s’engage à utiliser les installations et le matériel avec soin. Toute dégradation volontaire ou résultant d’un comportement manifestement négligent pourra donner lieu à une demande de remboursement des frais de réparation ou de remplacement.

Les salles doivent être rendues dans l’état dans lequel elles ont été mises à disposition.

Chacun contribue au montage et au démontage des filets et des poteaux. Les filets doivent être pliés avec soin et les poteaux rangés dans l’espace prévu à cet effet.

Les affiliés sont invités à ramasser leurs volants usagés et à les jeter ou à les déposer dans la boîte prévue pour les entraînements des jeunes.

Les affiliés sont invités à jeter leurs canettes, vidanges et emballages vides dans les poubelles prévues à cet effet, en respectant les consignes de tri des déchets. Cette règle s’applique dans toute l’enceinte des salles de sport.

Les joueurs peuvent acheter des volants auprès du club, selon les stocks disponibles : volants plastiques, synthétiques ou en plumes, conformes à la réglementation de la fédération.

4. Responsabilité du club

Le BCES met tout en œuvre afin d’assurer la sécurité de ses membres dans le cadre normal de ses activités : entraînements, jeux libres, rencontres amicales ou officielles, rassemblements organisés sous l’égide du BCES, journées sportives et stages.

La responsabilité du club, de ses administrateurs, bénévoles, entraîneurs ou collaborateurs ne pourra être engagée qu’en cas de faute qui leur est personnellement imputable, dans les limites prévues par la législation belge applicable.

Le club ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une faute commise par un autre membre, un spectateur, un tiers ou du non-respect du présent règlement. Le club intervient toutefois dans le cadre des assurances souscrites, notamment l’assurance fédérale LFBB, conformément aux conditions de celles-ci.

Toute action en responsabilité devra être dirigée exclusivement contre la personne physique ou morale à l’origine du dommage, ou avec laquelle existe un lien contractuel ou légal justifiant cette action, sans préjudice des dispositions légales impératives.

Les membres effectifs, les membres adhérents, les tiers ainsi que toute personne en lien avec l’ASBL renoncent à la possibilité d’introduire une action en responsabilité extracontractuelle à l’encontre de l’ASBL ainsi qu’à l’encontre de ses auxiliaires : administrateurs, délégués à la gestion journalière, personnel salarié et bénévole, ainsi que sous-traitants. Ces auxiliaires sont des agents d’exécution de l’ASBL et des tiers bénéficiaires de cette disposition.

Le club ne pourra être tenu responsable des dommages matériels causés aux effets personnels du participant, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle de sa part.

5. Clause relative aux parents et aux mineurs

La responsabilité du club commence dans un délai raisonnable avant le début des activités et se prolonge jusqu’à la reprise effective des enfants par leurs parents ou par la personne désignée.

Les parents ou représentants légaux veillent notamment à ce que leur enfant soit conduit jusqu’au lieu d’entraînement ou de compétition et repris à l’heure de fin de l’activité.

Les parents s’engagent à communiquer au club toute information utile concernant la santé, les traitements médicaux ou toute situation particulière pouvant influencer la pratique du badminton en toute sécurité. Les données sont traitées conformément à notre politique RGPD.

6. Clause concernant les objets personnels

Le club recommande aux membres de ne pas apporter d’objets de valeur ou, le cas échéant, de les garder sur eux ou dans un endroit surveillé.

Chaque membre est responsable de ses effets personnels. Le club décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’objets personnels, sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde imputable au club, dans les limites prévues par la loi.

7. Clause relative aux déplacements

Les déplacements effectués vers ou depuis les lieux d’entraînement, de compétition ou d’activités du club s’effectuent sous la responsabilité exclusive des membres ou, pour les mineurs, de leurs parents ou représentants légaux, sauf lorsqu’un transport est officiellement organisé par le club dans le cadre d’une rencontre officielle, telle qu’un interclub ou un tournoi officiel de la fédération de badminton.